Mentions légales

Éditeur du site

[À COMPLÉTER : dénomination sociale]

Siège social : [À COMPLÉTER : adresse du siège]

SIREN : [À COMPLÉTER : numéro SIREN]

Responsable de la publication : [À COMPLÉTER : nom du responsable]

Contact : [À COMPLÉTER : email de contact]

Hébergement

Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA

Base de données et stockage des fichiers : Supabase.

Envoi des emails : Resend.

Propriété intellectuelle

Les ressources proposées au téléchargement sur ce site sont mises à disposition pour un usage interne au sein de l'organisation du destinataire. Leur rediffusion publique ou commerciale nécessite un accord écrit.

Données personnelles

Le détail des traitements, leur finalité et leur durée de conservation sont décrits sur la page consacrée aux données personnelles.